Pour creuser en toute sécurité, commencez par bien interpréter votre plan KLIP
Ne confondez pas tracés nets avec emplacements précis
Les journaux font fréquemment état d’incidents causés par une canalisation endommagée. Dans la grande majorité des cas, cela se limite à un désagrément temporaire pour les riverains et les personnes présentes sur place: une évacuation par mesure de précaution, un retard dans les travaux, une coupure de courant ou des problèmes d’approvisionnement en eau. Mais la situation est tout autre si vous endommagez une conduite de gaz à haute pression. Dans ce cas, des vies humaines sont souvent en jeu. Ne jouez pas avec le feu et déposez votre demande KLIP plateforme d’information sur les câbles et les conduites) pour savoir ce qui se trouve sous terre. Liesbeth Rombouts, chef de produit KLIP (Athumi), explique comment interpréter le plan KLIP.
Endommager un câble ou une conduite peut avoir de graves conséquences
Sachez ce qui se trouve sous terre
Le sous-sol flamand regorge de câbles et de canalisations pour l’électricité, le gaz, l’eau, les égouts, les télécommunications et d’autres services. Pour vous donner une idée: en Flandre, cela représente plus de 600.000 km. En d’autres termes, il n’est pas inconcevable que vous endommagiez une canalisation au cours de votre carrière. Si cela se produit, les conséquences peuvent être dramatiques. Non seulement la sécurité des riverains et des personnes qui y travaillent peut être compromise, mais cela peut également entraîner des répercussions financières et juridiques pour vous en tant qu’entrepreneur.
"Quiconque réalise des travaux d’excavation a tout intérêt à savoir à l’avance ce qui se trouve exactement sous terre", explique Mme Rombouts. Étant donné que vous êtes de toute façon tenu de déposer une demande de plan KLIP avant de commencer à creuser, il semble logique que chaque entrepreneur se mette au travail en étant bien préparé. Pourtant, les incidents continuent de s’accumuler. Nous abordons les raisons de cette situation plus loin dans cet article.
Conséquences en cas de non-respect de cette obligation
Il ne faut pas sous-estimer l’importance d’une demande de plan KLIP correctement établie. Quiconque ne dépose pas la demande, ou ne la dépose pas dans les délais, s’expose à des poursuites pénales. Depuis le 8 septembre 2026, l’article 17 du décret KLIP prévoit pour cette infraction une amende maximale de 800.000 euros. En cas de dommages, la responsabilité civile peut également être engagée, en fonction des circonstances concrètes.
"L'amende maximale pour une infraction s'élève à 800.000 euros"
La demande de permis auprès du KLIP est obligatoire
Qu'est-ce que le KLIP?
Le KLIP est opérationnel depuis mars 2007. Cette plateforme a été développée au sein du gouvernement flamand et est gérée par Athumi* depuis 2024. Depuis le 1er septembre 2009, l’utilisation du KLIP est obligatoire pour les travaux de terrassement en Flandre. Il existe des exceptions pour lesquelles vous n’avez pas besoin de déposer de demande de plan: en cas de force majeure, pour des travaux de terrassement entièrement effectués à la main ou lorsque les travaux sont réalisés sur un terrain appartenant à l’entrepreneur ou géré par celui-ci. Cette dernière exception ne s’applique qu’à condition que l’entrepreneur sache que la présence et l’emplacement des câbles et des conduites sont restés inchangés depuis une précédente demande de plan.
* Athumi est le nom sous lequel opère la société flamande Datanuts depuis 2023.
Informations générales sur le décret
Comment fonctionne le KLIP
Rombouts: "Lorsqu’un entrepreneur dépose une demande de permis, le KLIP vérifie quels gestionnaires de câbles et de conduites sont actifs dans la zone concernée. Une fois ces informations recensées, le KLIP transmet la demande aux organismes concernés. Les gestionnaires fournissent à leur tour leurs informations sur les câbles et les conduites au KLIP. Ces informations sont ensuite regroupées dans un plan numérique intégré, que l’entrepreneur peut consulter dans le "visualiseur de conduites KLIP". Dans cette visionneuse, il peut consulter les informations sur les réseaux fournies par les gestionnaires de câbles et de réseaux concernés pour cette demande de permis."
Les conduites et les câbles sont représentés sur le plan KLIP sous forme de lignes nettes dans une zone spécifique.
Quand et pour qui?
Cette obligation ne s’applique pas uniquement aux travaux 'classiques' d’infrastructure, de voirie ou de services publics. Les paysagistes, les installateurs de piscines ou d’étangs, ainsi que les autres professionnels du bâtiment qui interviennent dans le sous-sol à l’aide d’engins de chantier, doivent également introduire une demande de plan KLIP.
Il est important de savoir que le KLIP n’offre pas de garanties absolues. "Le plan KLIP n’empêche pas les dommages causés par les travaux d’excavation", précise M. Rombouts. "L’entrepreneur doit consulter le plan avec soin et l’appliquer correctement. Il est essentiel que ces informations parviennent également aux personnes qui travaillent effectivement sur le terrain. Aidez vos collaborateurs à consulter et à interpréter les plans KLIP. Ainsi, ils sauront immédiatement à quoi prêter attention pendant les travaux d’excavation et quelles consignes de sécurité ils doivent respecter", exhorte M. Rombouts.
L’application KLIP peut être installée sur n’importe quel smartphone ou tablette, ce qui permet à toutes les parties concernées de consulter les plans, même hors ligne, une fois que le fichier .klip a été mis à disposition et téléchargé.
Pas de coupe transversale exacte du sous-sol
Un sous-sol en constante évolution
La cartographie du sous-sol est un travail de Sisyphe. "Les changements en surface peuvent être facilement surveillés et consignés, mais sous terre, c’est beaucoup plus difficile: les câbles et les conduites ne sont pas visibles et ne peuvent pas être simplement mesurés à nouveau", explique M. Rombouts.
De plus, il est possible que le sous-sol ait évolué au fil des ans et que des conduites et câbles flexibles aient été déplacés lors de la mise en place d’infrastructures supplémentaires, ce qui rend leur emplacement imprécis.
Pas au millimètre près
Aujourd’hui, grâce aux techniques de mesure modernes, il est plus facile de localiser correctement les canalisations et les câbles. Il est en revanche plus difficile de remesurer entièrement, du jour au lendemain, le vaste réseau historique. "Ne partez pas du principe qu’un câble ou une conduite se trouve exactement là où la ligne est indiquée sur le plan. Travaillez toujours avec prudence et localisez d’abord les câbles et les conduites à l’aide de tranchées d’essai", explique M. Rombouts.
Dans la visionneuse KLIP, les câbles et les canalisations sont représentés numériquement sur la carte. "Lorsque vous zoomez, vous voyez un câble ou une canalisation sous la forme d’une ligne nette à un emplacement clairement délimité. Attention: il ne faut pas confondre cette 'précision graphique' avec la précision réelle de l’emplacement. C’est surtout dans le cas d’infrastructures anciennes qu’il existe un risque que les informations disponibles soient moins précises."
La carte fait partie intégrante du plan KLIP complet
Si vous vous contentez de consulter la carte, vous risquez de passer à côté d’informations importantes. "Ne vous limitez pas aux lignes visibles sur la carte numérique, mais utilisez toutes les autres fonctionnalités disponibles dans l’outil."
Informations détaillées sur chaque câble/conduite
Si vous souhaitez connaître le degré de précision de localisation d’une conduite ou d’un câble, cliquez sur la conduite dans la visionneuse. La précision indiquée peut varier de très précise à environ un mètre. Si aucune information sur la précision n’est disponible, cela est également indiqué dans la visionneuse. Zoomez sur la zone de travail et examinez chaque câble ou conduite séparément.
Précautions et mises à jour
Depuis 2026, les mesures de précaution transmises par les gestionnaires de câbles et de conduites concernés dans le cadre d’une demande de permis spécifique sont regroupées dans un onglet distinct, ce qui vous permet d’avoir immédiatement une vue d’ensemble complète des mesures de précaution fournies et dont vous avez besoin pour creuser en toute sécurité.
Pour les travaux sur une conduite Fluxys, par exemple, il faut contacter le gestionnaire de la conduite. Les travaux d’excavation ne peuvent débuter qu’après qu’un collaborateur se soit rendu sur place pour discuter des consignes de sécurité et des accords.
"Consultez toujours les annexes ajoutées par les gestionnaires de câbles et de conduites", ajoute M. Rombouts. "Celles-ci peuvent contenir des informations précieuses."
"Un plan KLIP est un outil de travail, pas un document que l’on consulte en diagonale"
Plusieurs couches cliquables
Différents câbles et conduites peuvent se chevaucher sur la carte. Filtrez donc à chaque fois par thème et par gestionnaire de câbles et de conduites. "En activant ou désactivant ces couches, vous obtenez une image beaucoup plus claire et vous évitez de passer à côté d’informations cruciales", explique Rombouts.
Attention à ce que vous ne voyez pas
Il existe trois situations dans lesquelles une conduite ou un câble peut ne pas être visible sur la carte du plan. Dans le premier cas, il s’agit de raccordements domestiques situés sur des terrains privés. "Ceux-ci ne sont souvent pas indiqués comme des conduites sur la carte numérique. Un gestionnaire de conduites ne dispose pas toujours d’informations sur ce type de raccordements. Si c’est le cas, ces informations sont fournies via un plan supplémentaire."
Dans un deuxième cas, il s’agit d’une 'conduite orpheline'. Une telle conduite existe bel et bien, mais elle ne figure pas sur le plan KLIP car on ne sait pas immédiatement qui en est le gestionnaire.
Dans ce dernier cas, il se peut également que les conduites ou câbles d’un gestionnaire de câbles et de conduites non affilié au KLIP ne soient pas représentés.
La liste des gestionnaires concernés ne constitue pas une demande de plan
Vous pouvez demander gratuitement sur le KLIP une liste des gestionnaires de câbles et de conduites présents dans la zone où vous devez intervenir. Vous recevrez alors un aperçu, comprenant à chaque fois les coordonnées de chaque gestionnaire de câbles et de conduites.
"Cela peut s’avérer utile lors de la préparation de votre projet, mais ne remplace en aucun cas une demande de plan. Ce qui est toutefois pertinent, c’est que cette liste vous permet de savoir si des membres de la FETRAPI (Fédération des transporteurs par canalisation) et d’autres gestionnaires de canalisations de transport sont concernés. Si tel est le cas, le délai de réponse est de 15 jours ouvrables, contre 5 jours ouvrables pour les autres gestionnaires de câbles et de conduites."
Tout ce qu’il faut savoir sur KLIP et KLIM dans un aperçu pratique
Où introduire votre demande?
Pour les travaux de terrassement en Flandre, une demande de plan KLIP est requise. Vous n’avez pas besoin d’introduire une deuxième demande auprès du KLIM (Point d’information sur les câbles et les conduites) pour la même zone de travaux: les deux instances échangent automatiquement les informations pertinentes. Si vous devez intervenir à Bruxelles ou en Wallonie, vous introduisez votre demande auprès du KLIM. En Wallonie, vous pouvez également vous adresser à la commune où vous avez prévu les travaux.
Quand?
Au plus tôt 40 jours ouvrables avant la date de début prévue des travaux. Vous êtes ainsi assuré de disposer des plans les plus récents. Une demande est archivée au bout de six mois. Il est interdit d’effectuer des travaux sur la base d’une demande archivée.
Combien cela coûte-t-il?
Les redevances KLIP sont indexées chaque année. Depuis le 1er février 2026, les tarifs suivants s’appliquent, hors TVA:
* zone de demande de permis jusqu’à 200 m² inclus: 6,5 euros
* zone de demande de permis supérieure à 200 m²: 13 euros
* Données IMKL (Modèle d’information sur les câbles et les conduites): 6,5 euros
Comment apprendre à utiliser KLIP?
Athumi organise des formations gratuites sur KLIP. Apprenez à introduire une demande, à lire un plan KLIP et à interpréter les informations disponibles dans la visionneuse.
Vous avez endommagé un câble ou une conduite. Que faire?
Même si vous disposez de toutes les données et que vous avez bien étudié les plans, tout travail d'excavation comporte un risque. Ne partez pas du principe qu’un câble se trouve exactement sous la ligne indiquée sur le plan, et ne supposez pas trop vite qu’il n’y a pas de raccordement domestique. Ne comptez pas non plus aveuglément sur le fait que votre collègue a pris connaissance des documents complémentaires et que vous n’avez donc plus besoin de le faire.
Consultez également GIPOD, la plateforme d’information générique du domaine public pour les travaux (de terrassement) prévus et en cours ainsi que les événements organisés sur le domaine public.
Rombouts: "Si vous causez des dommages, contactez immédiatement le gestionnaire de l’infrastructure concernée et suivez scrupuleusement ses instructions. En cas d’urgence, les services de secours doivent être prévenus sans délai. Vous trouverez les coordonnées du ou des gestionnaires de câbles et de conduites concernés dans le KLIP. Les démarches à entreprendre dépendent de l’infrastructure, mais aussi de la nature de l’incident. C’est pourquoi il est essentiel que vous preniez bien connaissance des consignes de sécurité et des mesures de précaution figurant dans le KLIP avant le début des travaux."
En collaboration avec Athumi